RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL
le jeudi 1er juin 2023 à 20h00 en mairie
ORDRE DU JOUR
I. Désignation d’un secrétaire de séance
II. Approbation du Procès-Verbal du 03 avril 2023
III. Délibérations
- Biens Fonciers, Mobiliers et Immobiliers : concession de source « Sept Fontaines » – Période 2023 – 2026 – revalorisation de la redevance
- Biens Fonciers, Mobiliers et Immobiliers: amélioration énergétique de l’éclairage de la salle polyvalente et des locaux annexes
- Ressources humaines : renouvellement du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion
- Demandes de subventions
- Plan Communal de Sauvegarde
- Eau – Assainissement: rapport annuel 2022
IV. Divers
Le Maire,
Richard MULLER
20 Rue Principale, 67330 Obersoultzbach, France