RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL
le mardi 26 septembre 2023 à 20h00 en mairie
ORDRE DU JOUR
I. Désignation d’un secrétaire de séance
II. Approbation du Procès-Verbal du 1er juin 2023
III. Délibérations
- Conseil et commissions municipales: remplacement d’une conseillère démissionnaire
- Conseil et commissions municipales: renouvellement commission liste électorale
- Conseil et commissions municipales: mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus
- Scolarité, enfance et jeunesse: regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI) du Soultzbach A. Mise en place de la convention de gestion B. Montant de la participation aux frais de scolarisation
- Ressources humaines: convention de mise à disposition d’un agent d’entretien des locaux
- Chasse communale: baux 2024-2033 – approbation de la constitution et du périmètre des lots de chasse, des caractéristiques des lots et du choix du mode de location
- Chasse communale: baux 2024-2033 A. Agrément des conventions de gré à gré B. Bail de location du Lot n°3
- Biens Fonciers, Mobiliers et Immobiliers : acquisition de terrains cadastrés en Section 6 n°145 et 188
- Eau – Assainissement: rapport annuel 2022
IV. Divers
Le Maire,
Richard MULLER
20 Rue Principale, 67330 Obersoultzbach, France