Réunion du Conseil Municipal

RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL

le jeudi 1er juin 2023 à 20h00 en mairie

 

ORDRE DU JOUR

 

I. Désignation d’un secrétaire de séance

II. Approbation du Procès-Verbal du 03 avril 2023

III. Délibérations

  1. Biens Fonciers, Mobiliers et Immobiliers : concession de source « Sept Fontaines » – Période 2023 – 2026 – revalorisation de la redevance
  2. Biens Fonciers, Mobiliers et Immobiliers: amélioration énergétique de l’éclairage de la salle polyvalente et des locaux annexes
  3. Ressources humaines : renouvellement du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion
  4. Demandes de subventions
  5. Plan Communal de Sauvegarde 
  6. Eau – Assainissement: rapport annuel 2022

IV. Divers

 

Le Maire,

Richard MULLER

20 Rue Principale, 67330 Obersoultzbach, France